 |
|
 |
 |
   |
Sites Internet
Les mentions légales
Cartes de correspondance
Editeur
Com’une émotion
Siret n° 524 327 749 00015 - APE : 7410Z
Rue des Ribeyres
63160 Billom
Directrice de publication : Nathalie THIRIOT, responsable d'entreprise
Responsable du site : Nathalie THIRIOT
Réalisation graphique et technique : Nathalie THIRIOT
Assistant webmaster (PHP, Javascript) : Damien VESSIERE, étudiant à l'école d'ingénieur ISIMA Aubière (2010).
Hébergement
Ce site est hébergé par LWS (Ligne Web Services)
4 rue Galvani
75838 Paris Cedex 17 - France
Com’une émotion
Siret n° 524 327 749 00015 - APE : 7410Z
Rue des Ribeyres
63160 Billom
Directrice de publication : Nathalie THIRIOT, responsable d'entreprise
Responsable du site : Nathalie THIRIOT
Réalisation graphique et technique : Nathalie THIRIOT
Assistant webmaster (PHP, Javascript) : Damien VESSIERE, étudiant à l'école d'ingénieur ISIMA Aubière (2010).
Hébergement
Ce site est hébergé par LWS (Ligne Web Services)
4 rue Galvani
75838 Paris Cedex 17 - France
Enveloppes
Kits autoentrepreneur
et coupons promotionnels
Services de rédaction
| Produits gratuits |  |
Mentions légales, informatique
et libertés, CNIL,
confidentialité et protection des informations
pesonnelles, droits d'auteurs et
droit d'utilisation
des images, respect de la propriété intellectuelle,
liens vers sites tiers, utilisation et téléchargement des produits
gratuits.
Déclaration CNIL
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à présenter nos nouveaux produits.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL, référencée sous le n°1440201. Vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concerne, que vous pouvez exercer en vous adressant à Nathalie THIRIOT, 20 rue du Puits Neuf à Noirmoutier (85330). Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Confidentialité
Com'une émotion est tenue au respect de la confidentialité sur l'ensemble des opérations qu'elle réalise pour le compte du client et s'interdit tout usage ou cession des données personnelles à des tiers sans l'autorisation expresse du client. Le client pourra exercer son droit individuel d'accès et de rectification auprès de Com'une émotion, conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, pour l'ensemble des informations communiquées dans le cadre du bon de commande ou de la convention pour la formation.
Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de Com'une émotion ou de tiers ayant autorisé Com'une émotion à les utiliser. Les reproductions de tout ou partie des œuvres présentes sur ce site, sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l'auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs.
Toute autre utilisation est soumise à l'autorisation expresse du directeur de la publication.
Les produits gratuits
Les produits gratuits peuvent être utilisés sur tout support imprimé, électronique ou en ligne, modifiés et utilisés pour des créations graphiques, copiés pour faire des sauvegardes. En revanche, il est interdit de revendre le fichier original, de vendre des produits ou services dérivés pour lesquels l'élément principal est le fichier lui-même (cartes, flyers, posters...), d'utiliser le fichier d'une manière qui contreviendrait aux lois et règlement, de le distribuer à des amis, de la famille ou tout autre établissement ou organisation.
Par ailleurs, Com'une émotion ne pourrait être tenue pour responsable d'infraction aux lois françaises et internationales de protection de la propriété intellectuelle, pour tous travaux, modifications, réalisations effectués à partir de tout élément de toutes sortes fournis par le client tels que textes, photographies, logos, images, graphisme dont il n'aurait pas la propriété exclusive.
Le nom et le logo de Com'une émotion ont été déposés à l'Institut National de la Propriété Intellectuelle sous le n° 10 3 751 037.
Etablissement de liens
Com'une émotion autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Sauf autorisation spécifique, le lien établi doit apparaître dans une nouvelle fenêtre et les pages du site http://com1émotion.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site.
Liens vers des sites tiers
Com'une émotion se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous la responsabilité de la Com'une émotion. Par conséquent, Com'une émotion n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Crédits photos
Fotolia.fr (Laurent Renault, Bill Ardern, Pressmaster, Robert Mizerek).
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à présenter nos nouveaux produits.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL, référencée sous le n°1440201. Vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concerne, que vous pouvez exercer en vous adressant à Nathalie THIRIOT, 20 rue du Puits Neuf à Noirmoutier (85330). Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Confidentialité
Com'une émotion est tenue au respect de la confidentialité sur l'ensemble des opérations qu'elle réalise pour le compte du client et s'interdit tout usage ou cession des données personnelles à des tiers sans l'autorisation expresse du client. Le client pourra exercer son droit individuel d'accès et de rectification auprès de Com'une émotion, conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, pour l'ensemble des informations communiquées dans le cadre du bon de commande ou de la convention pour la formation.
Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de Com'une émotion ou de tiers ayant autorisé Com'une émotion à les utiliser. Les reproductions de tout ou partie des œuvres présentes sur ce site, sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l'auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs.
Toute autre utilisation est soumise à l'autorisation expresse du directeur de la publication.
Les produits gratuits
Les produits gratuits peuvent être utilisés sur tout support imprimé, électronique ou en ligne, modifiés et utilisés pour des créations graphiques, copiés pour faire des sauvegardes. En revanche, il est interdit de revendre le fichier original, de vendre des produits ou services dérivés pour lesquels l'élément principal est le fichier lui-même (cartes, flyers, posters...), d'utiliser le fichier d'une manière qui contreviendrait aux lois et règlement, de le distribuer à des amis, de la famille ou tout autre établissement ou organisation.
Par ailleurs, Com'une émotion ne pourrait être tenue pour responsable d'infraction aux lois françaises et internationales de protection de la propriété intellectuelle, pour tous travaux, modifications, réalisations effectués à partir de tout élément de toutes sortes fournis par le client tels que textes, photographies, logos, images, graphisme dont il n'aurait pas la propriété exclusive.
Le nom et le logo de Com'une émotion ont été déposés à l'Institut National de la Propriété Intellectuelle sous le n° 10 3 751 037.
Etablissement de liens
Com'une émotion autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Sauf autorisation spécifique, le lien établi doit apparaître dans une nouvelle fenêtre et les pages du site http://com1émotion.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site.
Liens vers des sites tiers
Com'une émotion se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous la responsabilité de la Com'une émotion. Par conséquent, Com'une émotion n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Crédits photos
Fotolia.fr (Laurent Renault, Bill Ardern, Pressmaster, Robert Mizerek).
